A l'attention des porteurs de projets PNR:
Le budget de fonctionnement de votre PNR est disponible au niveau de l'organisme de domiciliation de projet, vous pouvez dés à présent engager les dépenses sur les différents chapitres prévus par la grille. Les organismes pilotes sont chargés d'acheminer vers votre établissement les Contrats de recherche (en quatre copies) que vous devez signer avant le 25 novembre 2011. Une copie est destinée à l'organisme pilote et deux copies pour le MESRS.

Pour la rétribution des enseignants chercheurs dont les projets ont été retenus en juin 2011:
Vous devez télécharger le formulaire de contrat de rétribution, le remplir et le faire signer en trois exemplaires par le contractant, le responsable du projet PNR ainsi que le Chef d'Etablissement de domiciliation du projet (Recteur, Directeur). Télécharger le Contrat [OP\عقـد مكافأة نشاطات البحث لفائدة سلك الأساتذة.doc], [OP\Contrat de rétribution.doc]. Vous êtes invité(e) à bien lire les contenus des articles et à signer avec la mention "lu et approuvé". Nous attirons votre attention que vous ne devez signer qu'un SEUL contrat, dans le cas où vous êtes engagé(e) dans plusieurs projets PNR. Une copie du contrat est à remettre au chef d'établissement de domiciliation, une copie au contractant et une copie à transmettre par le responsable du projet à l'Organisme pilote. Vous devez joindre à chaque contrat une copie du dernier diplôme, une copie du dernier arrêté de nomination ainsi qu'une copie de chèque ou un chèque barré.

En ce qui concerne les enseignants membres du projet PNR qui occupent un poste de responsabilité dans une entité de recherche (directeur de laboratoire de recherche, directeur d'une unité de recherche liée à l'université, chef d'équipe dans un laboratoire de recherche ou unité, chef de division d'unité dans une université), ils doivent remplir et faire signer par le directeur de laboratoire et le chef d'établissement qui héberge le laboratoire une attestation de responsabilité dans une entité de recherche. Télécharger [OP\Attestation de responsabilité.doc], [OP\إشهاد تولي منصب مسؤولية في كيان بحث.doc].  Cette attestation est à faire en triple exemplaires, une copie est à déposer pour l'établissement de domiciliation du projet, une copie à transmettre par le responsable du projet à l'organisme pilote et une copie pour l'intéressé(e).

Pour les responsables de projet, une attestation d'effectivité d'exercice de l'activité de recherche pour les enseignants chercheurs est à remplir selon le modèle en fichier attaché [télécharger le document]. Ce document est à remplir sur la base des indications fournies dans les enseignants chercheurs (contrat de rétribution, attestation de responsabilité). L'ensemble des documents (contrat de chaque chercheur + attestation de responsabilité éventuelle), ainsi qu'une copie du fichier imprimé et signé par le responsable du projet sont à transmettre à l'organisme pilote. Pour un bon suivi, ce fichier au format électronique est à transmettre par email à l'organisme pilote concerné.

Rappel: Aucun changement n'est autorisé dans la liste initiale des membres du projet. Respecter la liste fournie dans la proposition de projet qui fait office de cahier de charge. 

NB/ Les enseignants chercheurs impliqués dans les projets acceptés après le recours (octobre 2011), ne sont pas concernés par ces procédures dans l'immédiat (probablement en janvier 2012)